Déposée le 20 mars 2002 par BOUCHER PIETER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « VAL DEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est BOUCHER PIETER domicilié(e) 472, CHAUSSÉE de MONS,1070 BRUXELLES,BELGIQUE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCHER PIETER domicilié(e) 472 chaussée de Mons,1070 BRUXELLES,BELGIQUE - 01070 - France.
La marque VAL DEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DEE est expirée depuis le 20 mars 2012.
BOUCHER PIETER - 472, CHAUSSÉE de MONS,1070 BRUXELLES,BELGIQUE - Belgique
BOUCHER PIETER - 472 chaussée de Mons,1070 BRUXELLES,BELGIQUE - 01070 - France
Inscription le 18 novembre 2002 - Rejet partiel n°360221 - Publication au BOPI 2002-11-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Vêtements (habillement) , chaussures, chapellerie Tissus à usage textile. Tissus pour la lingerie. Linge de maisons et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) . Couvertures de lit. Couvertures de table. Revêtements de meubles en matière textiles Cuir et imitations du cuir. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations cuir (à l'excep. des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et ceintures, sacs à mains, sacs de voyages, sacs d'écoliers, articles de bourrellerie. Malles et valises parapluies, parasols et cannes. Fouets et sellerie, revêtements de meubles en cuir. Peaux d'animaux Métaux précieux et autres qu'à usage dentaire. Objets d'art en métaux précieux. Vaisselles en métaux précieux (à l'exception des couverts) . Joaillerie. Bijouterie. Pierres précieuses. Instruments chronométriques. Horlogerie Papier et carton (brut mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) . Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures. Photographies. Papeterie. Adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) . Matériel pour artistes. Pinceaux. Machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) . Matériel d'instruction et d'enseignements (à l'exception des appareils, caractères d'imprimeries. Clichés. Peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage. Sacs. Sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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