Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BOUCHER Manuel
/
MIX'CITE ASSOCIATION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MIX'CITE ASSOCIATION
BOUCHER Manuel, Emile, Bernard - Président
RIVIER Patrice

Numéro de dépôt :
95593929
Date de dépôt :
20/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MIX'CITE ASSOCIATION

Déposée le 20 octobre 1995 par BOUCHER Manuel et RIVIER Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIX'CITE ASSOCIATION »

Les déposants sont BOUCHER Manuel, Emile, Bernard - Président, domicilié(e) 11, rue Morand, 76000 ROUEN - France et RIVIER Patrice, domicilié(e) 16 Boulevard Gambetta, 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Manuel BOUCHER - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41


BOUCHER Manuel, Emile, Bernard - Président - 11, rue Morand, 76000 ROUEN - France

RIVIER Patrice - 16 Boulevard Gambetta, 76000 ROUEN - France


Manuel BOUCHER - France


Inscription le 14 août 2000 - Rejet total n°305443 - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 2000-08-14

Intégration sociale des jeunes par la création ou l'aide à la création de projets culturels et d'animation