Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEDIS
BOUCHER Jean, Le Galion, Cannes Marina, 06250 MANDELIEU.

Numéro de dépôt :
1287062
Date de dépôt :
18/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/1994
ARTEDIS de BOUCHER Jean

Présentation de la marque ARTEDIS

Déposée le 18 octobre 1984 par BOUCHER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTEDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUCHER Jean, Le Galion, Cannes Marina, 06250 MANDELIEU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France.

La marque ARTEDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEDIS est expirée depuis le 18 octobre 1994.


BOUCHER Jean, Le Galion, Cannes Marina, 06250 MANDELIEU. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.