Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BaB
BOUCHER Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1283284
Date de dépôt :
05/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/1994

Présentation de la marque BaB

Déposée le 5 septembre 1984 par BOUCHER Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BaB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUCHER Jean Pierre domicilié(e) 83, rue du Contrat, 93470 COUBRON - France.

La marque BaB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BaB est expirée depuis le 5 septembre 1994.


BOUCHER Jean Pierre - 83, rue du Contrat, 93470 COUBRON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Broches à billes, broches à verrouillage et deverrouillage rapides.