Déposée le 17 mars 1993 par monsieur BOUCHEMLA Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « "SERVAL SYSTEME" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-17 du 30 avril 1993.
Le déposant est monsieur BOUCHEMLA Alain domicilié(e) 23, rue Rino Della Negra, "PAVILLON", 95100 ARGENTEUIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOUCHEMLA Alain - France.
La marque "SERVAL SYSTEME" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SERVAL SYSTEME" est expirée depuis le 17 mars 2003.
Monsieur BOUCHEMLA Alain - 23, rue Rino Della Negra, "PAVILLON", 95100 ARGENTEUIL - France
Monsieur BOUCHEMLA Alain - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41
Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17
- Dispositif coupe-circuit antivol à mise en veille automatique pour protection du véhicule
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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