Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTEIS +
Monsieur BOUCHEIX François
Monsieur COMBES Jacques

Numéro de dépôt :
93453761
Date de dépôt :
02/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2003

Présentation de la marque PROTEIS +

Déposée le 2 février 1993 par monsieur BOUCHEIX François et monsieur COMBES Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROTEIS + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Les déposants sont monsieur BOUCHEIX François domicilié(e) demeurant 6 rue Jean Mermoz, 94160 ST-MANDE - France et monsieur COMBES Jacques domicilié(e) demeurant Route d'Etables Seignes, 01430 MAILLAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Renée Luce LHERBET Avocat - France.

La marque PROTEIS + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTEIS + est expirée depuis le 2 février 2003.


Monsieur BOUCHEIX François - demeurant 6 rue Jean Mermoz, 94160 ST-MANDE - France

Monsieur COMBES Jacques - demeurant Route d'Etables Seignes, 01430 MAILLAT - France


Me Renée Luce LHERBET Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Recherche scientifique et industrielle.Programmation pour ordinateurs; Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Gestion de lieux d'expositions.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre, sauces (condiments) épices; glace à rafraîchir

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.