Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MTT
BOUCHE Thierry Marie Marcel
PERRIN Catherine Mireille Jeanne Françoise

Numéro de dépôt :
3074288
Date de dépôt :
27/12/2000
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2020
MTT de BOUCHE Thierry Marie Marcel

Présentation de la marque MTT

Déposée le 27 décembre 2000 par BOUCHE Thierry Marie Marcel et PERRIN Catherine Mireille Jeanne Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Les déposants sont BOUCHE Thierry Marie Marcel domicilié(e) 5 rue de Comboire - 38180 - SEYSSINS - France et PERRIN Catherine Mireille Jeanne Françoise domicilié(e) 5 rue de Comboire - 38180 - SEYSSINS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUCHE Thierry domicilié(e) 5 rue de Comboire - 38180 - SEYSSINS - France.

La marque MTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MTT est expirée depuis le 27 décembre 2020.


BOUCHE Thierry Marie Marcel - 5 rue de Comboire - 38180 - SEYSSINS - France

PERRIN Catherine Mireille Jeanne Françoise - 5 rue de Comboire - 38180 - SEYSSINS - France


BOUCHE Thierry - 5 rue de Comboire - 38180 - SEYSSINS - France


Inscription le 6 août 2001 - Retrait partiel n°327972 - Publication au BOPI 2001-08-06

Inscription le 30 mai 2005 - Concession de licence n°412834 - Publication au BOPI 2005-05-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2010 n°2457943 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2010-12-21

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; cycles, monocycles notamment tout terrain. Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) , jeux, jouets. Activités sportives, divertissements ; édition de livres et revues, édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatique ou téléphonique ; organisation de concours, compétitions ou manifestations en matière d'éducation, de sport ou de divertissement.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.