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Marques déposées par BOUCHE Michel
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CHATEAU CHAPELLE DE LA VAYSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHAPELLE DE LA VAYSSE
BOUCHE Michel

Numéro de dépôt :
3269030
Date de dépôt :
22/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/01/2014
CHATEAU CHAPELLE DE LA VAYSSE de BOUCHE Michel

Présentation de la marque CHATEAU CHAPELLE DE LA VAYSSE

Déposée le 22 janvier 2004 par BOUCHE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU CHAPELLE DE LA VAYSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est BOUCHE Michel domicilié(e) 25 Rue François Mauriac, B.P. 60,33720 PODENSAC - 33720 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCHE Michel domicilié(e) 25 RUE FRANCOIS MAURIAC, B.P. 60,33720 PODENSAC - 33720 - France.

La marque CHATEAU CHAPELLE DE LA VAYSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHAPELLE DE LA VAYSSE est expirée depuis le 22 janvier 2014.


BOUCHE Michel - 25 Rue François Mauriac, B.P. 60,33720 PODENSAC - 33720 - France


BOUCHE Michel - 25 RUE FRANCOIS MAURIAC, B.P. 60,33720 PODENSAC - 33720 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénomée : CHATEAU CHAPELLE DE LA VAYSSE.