Déposée le 17 novembre 2003 par BOUCHE JEAN CLAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CLOS DE LA DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est BOUCHE JEAN CLAUDE domicilié(e) RUE BUISSERON, BP 34,84850 CAMARET - 84850 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude BOUCHE domicilié(e) BP 34, RUE BUISSERON,84850 CAMARET - 84850 - France.
La marque LE CLOS DE LA DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUCHE JEAN CLAUDE - RUE BUISSERON, BP 34,84850 CAMARET - 84850 - France
Jean Claude BOUCHE - BP 34, RUE BUISSERON,84850 CAMARET - 84850 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Boissons alcooliques : vins d'appellation d'origine. Boissons de fruits et jus de fruits. Huiles et graisses comestibles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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