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Marques déposées par BOUCHE JEAN CLAUDE
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LE BOSQUET DE LA DAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOSQUET DE LA DAME
BOUCHE JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
3319759
Date de dépôt :
15/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2014
LE BOSQUET DE LA DAME de BOUCHE JEAN CLAUDE

Présentation de la marque LE BOSQUET DE LA DAME

Déposée le 15 octobre 2004 par BOUCHE JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOSQUET DE LA DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est BOUCHE JEAN CLAUDE domicilié(e) RUE BUISSERON, BP 34,84850 CAMARET - 84850 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN CLAUDE BOUCHE domicilié(e) BP 34, RUE BUISSERON,84850 CAMARET - 84850 - France.

La marque LE BOSQUET DE LA DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOSQUET DE LA DAME est expirée depuis le 15 octobre 2014.

BOUCHE JEAN CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : HAUT BADAFIER , LE CLOS DE LA DAME , LE SEIGNEUR DES GARRIGUES


BOUCHE JEAN CLAUDE - RUE BUISSERON, BP 34,84850 CAMARET - 84850 - France


JEAN CLAUDE BOUCHE - BP 34, RUE BUISSERON,84850 CAMARET - 84850 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Boissons alcooliques : vins d'appellation d'origine. Boissons de fruits et jus de fruits. Huiles et graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.