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Marques déposées par BOUCHE DOMINIQUE
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Till GESTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

Till GESTION
BOUCHE DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3696565
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2019
Till GESTION de BOUCHE DOMINIQUE

Présentation de la marque Till GESTION

Déposée le 4 décembre 2009 par BOUCHE DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Till GESTION »

Le déposant est BOUCHE DOMINIQUE domicilié(e) 4 RUE LOUIS COLAS - 64600 - ANGLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCHE DOMINIQUE domicilié(e) 4 RUE LOUIS COLAS - 64600 - ANGLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Till GESTION est expirée depuis le 4 décembre 2019.

BOUCHE DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : groupe ARTEZIA , ARTEZIA RECOUVREMENT


BOUCHE DOMINIQUE - 4 RUE LOUIS COLAS - 64600 - ANGLET - France


BOUCHE DOMINIQUE - 4 RUE LOUIS COLAS - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; analyse financière ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.