Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BOUCHE DB
BOUCHE Dominique

Numéro de dépôt :
1651345
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
24/07/2000
DOMAINE BOUCHE DB de BOUCHE Dominique

Présentation de la marque DOMAINE BOUCHE DB

Déposée le 24 juillet 1990 par BOUCHE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE BOUCHE DB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUCHE Dominique, domicilié(e) Chemin d'Avignon, 84850 CAMARET SUR AYGUES - France.

La marque DOMAINE BOUCHE DB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BOUCHE DB est expirée depuis le 24 juillet 2000.

BOUCHE Dominique a également déposé les autres marques suivantes : Till GESTION , groupe ARTEZIA , CHATEAU DE TERSSAC , DOMAINE BOUCHE , ARTEZIA RECOUVREMENT


BOUCHE Dominique - Chemin d'Avignon, 84850 CAMARET SUR AYGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Produits agricoles, horticoles, semences et plants boissons de fruits et jus de fruits, vins de pays ou vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité, vins mousseux produits dans une région déterminée, eaux-de-vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), liqueurs

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.