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Marques déposées par monsieur BOUCHE Dominique
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DOMAINE BOUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BOUCHE
M. BOUCHE Dominique

Numéro de dépôt :
3897301
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2022
DOMAINE BOUCHE de BOUCHE Dominique

Présentation de la marque DOMAINE BOUCHE

Déposée le 14 février 2012 par monsieur BOUCHE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE BOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur BOUCHE Dominique domicilié(e) chemin d'Avignon - 84850 - CAMARET SUR AYGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUCHE Dominique domicilié(e) chemin d'Avignon - 84850 - CAMARET SUR AYGUES - France.

La marque DOMAINE BOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BOUCHE est expirée depuis le 14 février 2022.


M. BOUCHE Dominique - chemin d'Avignon - 84850 - CAMARET SUR AYGUES - France


M. BOUCHE Dominique - chemin d'Avignon - 84850 - CAMARET SUR AYGUES - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.