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Marques déposées par BOUCHE DOMINIQUE
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CHATEAU DE TERSSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE TERSSAC
BOUCHE DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3269029
Date de dépôt :
22/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/01/2014
CHATEAU DE TERSSAC de BOUCHE DOMINIQUE

Présentation de la marque CHATEAU DE TERSSAC

Déposée le 22 janvier 2004 par BOUCHE DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU DE TERSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est BOUCHE DOMINIQUE domicilié(e) 25 Rue François Mauriac, B.P. 60,33720 PODENSAC - 33720 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCHE DOMINIQUE domicilié(e) 25 RUE FRANCOIS MAURIAC, B.P. 60,33720 PODENSAC - 33720 - France.

La marque CHATEAU DE TERSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE TERSSAC est expirée depuis le 22 janvier 2014.


BOUCHE DOMINIQUE - 25 Rue François Mauriac, B.P. 60,33720 PODENSAC - 33720 - France


BOUCHE DOMINIQUE - 25 RUE FRANCOIS MAURIAC, B.P. 60,33720 PODENSAC - 33720 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénomée : CHATEAU DE TERSSAC