Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFA ECOLE ATELIERS DE FORMATION ARCHITECTURALE
Monsieur BOUCHE DE VARJAC Fabrice

Numéro de dépôt :
1722532
Date de dépôt :
05/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2000
AFA ECOLE ATELIERS DE FORMATION ARCHITECTURALE de BOUCHE DE VARJAC Fabrice

Présentation de la marque AFA ECOLE ATELIERS DE FORMATION ARCHITECTURALE

Déposée le 5 juin 1990 par monsieur BOUCHE DE VARJAC Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AFA ECOLE ATELIERS DE FORMATION ARCHITECTURALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOUCHE DE VARJAC Fabrice domicilié(e) Atelier de la Haulte Voie, 14450 GRANDCAMP MAISY - France.

La marque AFA ECOLE ATELIERS DE FORMATION ARCHITECTURALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFA ECOLE ATELIERS DE FORMATION ARCHITECTURALE est expirée depuis le 5 juin 2000.


Monsieur BOUCHE DE VARJAC Fabrice - Atelier de la Haulte Voie, 14450 GRANDCAMP MAISY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Enseignement Technologique (sous forme d'Ateliers) formation aux disciplines Architecturales et para-architecturales (ensemble des volumes et espaces construits).Correspondant à un système pédagogique basé sur la préparation, la recherche, l'étude et le développement par l'élève ou l'impulsion d'enseignants professionnels en exercice. Et portant sur un enseignement: Général littéraire et scientifique et professionnel pratique et théorique et expression plastique