Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE EUGENIE
BOUCHE-BLEY FLORENCE

Numéro de dépôt :
3597206
Date de dépôt :
05/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DOMAINE EUGENIE de BOUCHE-BLEY FLORENCE

Présentation de la marque DOMAINE EUGENIE

Déposée le 5 septembre 2008 par la société BOUCHE-BLEY FLORENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE EUGENIE »

Le déposant est la société BOUCHE-BLEY FLORENCE domicilié(e) DOMAINE EUGENIE, QUARTIER CONDORCET,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 080 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME BOUCHE-BLEY FLORENCE domicilié(e) DOMAINE EUGENIE, QUARTIER CONDORCET,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BOUCHE-BLEY FLORENCE - DOMAINE EUGENIE, QUARTIER CONDORCET,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France - SIREN 502080336


MADAME BOUCHE-BLEY FLORENCE - DOMAINE EUGENIE, QUARTIER CONDORCET,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France


Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Inscription le 17 juin 2009 - Rejet total n°499985 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-17

Vins.