Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE PYROTECHNIE
M. BOUCHAYER Aurélien

Numéro de dépôt :
4156897
Date de dépôt :
13/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/02/2025
FRANCE PYROTECHNIE de BOUCHAYER Aurélien

Présentation de la marque FRANCE PYROTECHNIE

Déposée le 13 février 2015 par monsieur BOUCHAYER Aurélien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCE PYROTECHNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est monsieur BOUCHAYER Aurélien domicilié(e) 303 La Fourlière - 38210 - CRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUCHAYER Aurélien domicilié(e) 303 La Fourlière - 38210 - CRAS - France.

La marque FRANCE PYROTECHNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156897.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE PYROTECHNIE arrivera à expiration en date du 13 février 2025.


M. BOUCHAYER Aurélien - 303 La Fourlière - 38210 - CRAS - France


M. BOUCHAYER Aurélien - 303 La Fourlière - 38210 - CRAS - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.