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Marques déposées par BOUCHAUD Franck
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GENESITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENESITES
BOUCHAUD Franck

Numéro de dépôt :
3296963
Date de dépôt :
11/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2014
GENESITES de BOUCHAUD Franck

Présentation de la marque GENESITES

Déposée le 11 juin 2004 par BOUCHAUD Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENESITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est BOUCHAUD Franck domicilié(e) 13 rue Vandrezanne, Hall B,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCHAUD Franck domicilié(e) 13 rue Vandrezanne, Hall B,75013 PARIS - 75013 - France.

La marque GENESITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENESITES est expirée depuis le 11 juin 2014.

BOUCHAUD Franck a également déposé les autres marques suivantes : PartagImmo


BOUCHAUD Franck - 13 rue Vandrezanne, Hall B,75013 PARIS - 75013 - France


BOUCHAUD Franck - 13 rue Vandrezanne, Hall B,75013 PARIS - 75013 - France


Inscription le 21 mars 2005 - Rejet partiel n°409383 - Publication au BOPI 2005-03-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Formation.