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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUCHARD PERE ET FILS
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COTEAUX DES LOUPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTEAUX DES LOUPS
BOUCHARD PERE ET FILS, SAS

Numéro de dépôt :
4044765
Date de dépôt :
05/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2023
COTEAUX DES LOUPS de BOUCHARD PERE ET FILS

Présentation de la marque COTEAUX DES LOUPS

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUCHARD PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTEAUX DES LOUPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUCHARD PERE ET FILS domicilié(e) 15 RUE DU CHATEAU - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCHARD PERE ET FILS, Mme. ANNE LEROY-BAROIN domicilié(e) 15 RUE DU CHATEAU - 21200 - BEAUNE - France.

La marque COTEAUX DES LOUPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTEAUX DES LOUPS est expirée depuis le 5 novembre 2023.

BOUCHARD PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LE BASTION DES LOUPS , LES DEUX BASTIONS , TERRE DES LOUPS , BASTION SAINT-JEAN , LES DEUX LOUPS


BOUCHARD PERE ET FILS, SAS - 15 RUE DU CHATEAU - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 515420255


BOUCHARD PERE ET FILS, Mme. ANNE LEROY-BAROIN - 15 RUE DU CHATEAU - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 9 mars 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°664529 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.