Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTION SAINT-JEAN
BOUCHARD PERE ET FILS, SAS

Numéro de dépôt :
4045569
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2023
BASTION SAINT-JEAN de BOUCHARD PERE ET FILS

Présentation de la marque BASTION SAINT-JEAN

Déposée le 7 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUCHARD PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BASTION SAINT-JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUCHARD PERE ET FILS domicilié(e) 15 RUE DU CHATEAU - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCHARD PERE ET FILS, Mme LEROY-BAROIN ANNE domicilié(e) 15 RUE DU CHATEAU - 21200 - BEAUNE - France.

La marque BASTION SAINT-JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTION SAINT-JEAN est expirée depuis le 7 novembre 2023.

BOUCHARD PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LE BASTION DES LOUPS , LES DEUX BASTIONS , TERRE DES LOUPS , LES DEUX LOUPS , COTEAUX DES LOUPS


BOUCHARD PERE ET FILS, SAS - 15 RUE DU CHATEAU - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 515420255


BOUCHARD PERE ET FILS, Mme LEROY-BAROIN ANNE - 15 RUE DU CHATEAU - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux.