Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICOLAS BOUCHARD
Monsieur BOUCHARD Nicolas

Numéro de dépôt :
97670769
Date de dépôt :
27/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2007

Présentation de la marque NICOLAS BOUCHARD

Déposée le 27 mars 1997 par monsieur BOUCHARD Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NICOLAS BOUCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est monsieur BOUCHARD Nicolas domicilié(e) Route de Chevigny en Valière, 21200 MEURSANGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque NICOLAS BOUCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICOLAS BOUCHARD est expirée depuis le 27 mars 2007.


Monsieur BOUCHARD Nicolas - Route de Chevigny en Valière, 21200 MEURSANGES - France


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 10 septembre 1998 - Rejet partiel n°261780 - Publication au BOPI 1998-09-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.