Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Providence Expert Qualité
Bouchard Jocelyn

Numéro de dépôt :
95598417
Date de dépôt :
20/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2005

Présentation de la marque Providence Expert Qualité

Déposée le 20 novembre 1995 par Bouchard Jocelyn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Providence Expert Qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est Bouchard Jocelyn, domicilié(e) 8340, Lespérance, Québec (Québec), CANADA, G2K 1R2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel Hemery Cabinet Hemery - France.

La marque Providence Expert Qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Providence Expert Qualité est expirée depuis le 20 novembre 2005.


Bouchard Jocelyn - 8340, Lespérance, Québec (Québec), CANADA, G2K 1R2 - France


Lionel Hemery Cabinet Hemery - France


Inscription le 25 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260871 - Publication au BOPI 1998-08-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Progiciel d'aide à l'implantation des normes ISO 9000 et au maintien de la certification Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.