Marque expirée - Marque en non vigueur

COTE PHOTO
BOUCHARD Jacques

Numéro de dépôt :
96657128
Date de dépôt :
19/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2016

Présentation de la marque COTE PHOTO

Déposée le 19 décembre 1996 par BOUCHARD Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTE PHOTO »

Le déposant est BOUCHARD Jacques domicilié(e) 9 rue du Béal, Bâtiment 3, Résidence “ Bellefontaine ”,69009 LYON (dossier no 2328252) - 69009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCHARD Jacques domicilié(e) 9 rue du Béal, Bâtiment 3, Résidence “ Bellefontaine ”,69009 LYON (dossier no 2328252) - 69009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTE PHOTO est expirée depuis le 19 décembre 2016.

BOUCHARD Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CÔTE PHOTO Prenez le marché du bon côté


BOUCHARD Jacques - 9 rue du Béal, Bâtiment 3, Résidence “ Bellefontaine ”,69009 LYON (dossier no 2328252) - 69009 - France


BOUCHARD Jacques - 9 rue du Béal, Bâtiment 3, Résidence “ Bellefontaine ”,69009 LYON (dossier no 2328252) - 69009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Inscription le 27 novembre 2002 - Concession de licence n°360724 - Publication au BOPI 2002-11-27

Renouvellement avec limitation le 30 novembre 2006 n°2328252 - Publication au BOPI 2006-11-30

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Produits chimiques destinés à la photographie. Appareils et instruments pour tous traitements cinématographiques et photographiques. Appareils et instruments de développement, de tirage de films et papiers photographies. Appareils photographiques ; appareils et instruments de prises de vues ; agrandisseurs ; objectifs ; projecteurs ; flashes. Bobines et cassettes pour films. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; albums ; cadres de photographie. Aide et conseils aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).