Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARC DE BOURGOGNE BOUCHARD
BOUCHARD AINE & FILS

Numéro de dépôt :
1112243
Date de dépôt :
17/02/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Beaune

Présentation de la marque MARC DE BOURGOGNE BOUCHARD

Déposée le 17 février 1978 par BOUCHARD AINE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Beaune), la marque française « MARC DE BOURGOGNE BOUCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUCHARD AINE & FILS domicilié(e) (S.A.R.L.) 36, rue Sainte Marguerite, 21203 BEAUNE. - France.

La marque MARC DE BOURGOGNE BOUCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MARC DE BOURGOGNE BOUCHARD est expirée depuis le 17 février 1988.

BOUCHARD AINE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE D'OR , BOUCHARD , CUVEE DES CHASSEURS , CAVE DU PRIEUR BOUCHARD , LES ABBESSES BOUCHARD , BOUCHARD=IMPÉRIAL , FINEGRAPPE , LA MARCHE , VERSEJOIE , LA CAILLOUTE


BOUCHARD AINE & FILS - (S.A.R.L.) 36, rue Sainte Marguerite, 21203 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-021

Eaux-de-vie de toutes origines.Si la marque déposée dans le présent acte est utilisée pour d'autres eaux-de-vie, les mots MARC DE BOURGOGNE seront remplacés en tant que de besoin par le terme adéquat.