Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAILLOUTE
BOUCHARD AINE & FILS S.A.

Numéro de dépôt :
1255813
Date de dépôt :
27/12/1983
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
27/12/1993

Présentation de la marque LA CAILLOUTE

Déposée le 27 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) BOUCHARD AINE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LA CAILLOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUCHARD AINE & FILS domicilié(e) 36, rue Sainte-Marguerite, 21200 BEAUNE - France.

La marque LA CAILLOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAILLOUTE est expirée depuis le 27 décembre 1993.

BOUCHARD AINE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE D'OR , BOUCHARD , CUVEE DES CHASSEURS , CAVE DU PRIEUR BOUCHARD , LES ABBESSES BOUCHARD , MARC DE BOURGOGNE BOUCHARD , BOUCHARD=IMPÉRIAL , FINEGRAPPE , LA MARCHE , VERSEJOIE


BOUCHARD AINE & FILS S.A. - 36, rue Sainte-Marguerite, 21200 BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Alcools, Vins, Spiritueux.