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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUCHARD AGRICULTURE
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BOUCHARD AGRICULTURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOUCHARD AGRICULTURE
SAS BOUCHARD AGRICULTURE

Numéro de dépôt :
4293706
Date de dépôt :
18/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/08/2026
BOUCHARD AGRICULTURE de BOUCHARD AGRICULTURE

Présentation de la marque BOUCHARD AGRICULTURE

Déposée le 18 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUCHARD AGRICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BOUCHARD AGRICULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUCHARD AGRICULTURE domicilié(e) 13 avenue Patton - 77160 - SAINT BRICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 449 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS BOUCHARD AGRICULTURE domicilié(e) 13 avenue Patton - 77160 - SAINT BRICE - France.

La marque BOUCHARD AGRICULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUCHARD AGRICULTURE arrivera à expiration en date du 18 août 2026.


SAS BOUCHARD AGRICULTURE - 13 avenue Patton - 77160 - SAINT BRICE - France - SIREN 422449785


SAS BOUCHARD AGRICULTURE - 13 avenue Patton - 77160 - SAINT BRICE - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Inscription le 17 mai 2018 - Rejet partiel n°723876 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

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