Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBSTICODION
BOUCHARA S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98722322
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/03/2008

Présentation de la marque SUBSTICODION

Déposée le 11 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) BOUCHARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SUBSTICODION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUCHARA domicilié(e) 68, rue Marjolin, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 224 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque SUBSTICODION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBSTICODION est expirée depuis le 11 mars 2008.

BOUCHARA a également déposé les autres marques suivantes : NOVIDROXIN , GASTRO-SODINE , ALGIFLAM , ERYLIDE 500 , ANTALGEL , POLYDEXA , CHEZ VOUS BOUCHARA , CHLORAZOLINE , BABIBOU PAR BOUCHARA , EXONETS


BOUCHARA S.A. (société anonyme) - 68, rue Marjolin, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 784224115


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.