INASIL
Présentation de la marque INASIL
Déposée le 10 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) BOUCHARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INASIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INASIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INASIL est expirée depuis le 10 juin 2006.
BOUCHARA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340662 - Publication au BOPI 2002-02-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47
Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29