CODADULT
Présentation de la marque CODADULT
Déposée le 2 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) BOUCHARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CODADULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CODADULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODADULT est expirée depuis le 2 octobre 2008.
BOUCHARA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340662 - Publication au BOPI 2002-02-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45