Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTROSULF
BOUCHARA S.A.

Numéro de dépôt :
93495478
Date de dépôt :
07/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2003

Présentation de la marque ARTROSULF

Déposée le 7 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) BOUCHARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTROSULF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUCHARA domicilié(e) 68, rue Marjolin, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 224 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque ARTROSULF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTROSULF est expirée depuis le 7 décembre 2003.

BOUCHARA a également déposé les autres marques suivantes : NOVIDROXIN , GASTRO-SODINE , ALGIFLAM , ERYLIDE 500 , ANTALGEL , POLYDEXA , CHEZ VOUS BOUCHARA , CHLORAZOLINE , BABIBOU PAR BOUCHARA , EXONETS


BOUCHARA S.A. - 68, rue Marjolin, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 784224115


CABINET PORTE - France


Inscription le 6 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340662 - Publication au BOPI 2002-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides