PROCTYL
Présentation de la marque PROCTYL
Déposée le 4 janvier 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUCHARA-RECORDATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROCTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROCTYL est expirée depuis le 4 janvier 2013.
BOUCHARA-RECORDATI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21
Renouvellement sans limitation n°2017427 - Publication au BOPI 1994-09
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2002 n°2228033 - Publication au BOPI 2002-09-24
Inscription le 18 avril 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54497 - Publication au BOPI 1991-04-18
Inscription le 21 février 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°341523 - Publication au BOPI 2002-02-21
Inscription le 21 juin 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°159709 - Publication au BOPI 1993-06-21
Inscription le 21 octobre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°164393 - Publication au BOPI 1993-10-21
Inscription le 21 février 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°341522 - Publication au BOPI 2002-02-21
Inscription le 6 décembre 2012 - Changement d'adresse n°590046 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06