ASPEAL
Présentation de la marque ASPEAL
Déposée le 11 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUCHARA-RECORDATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASPEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASPEAL est expirée depuis le 11 avril 2015.
BOUCHARA-RECORDATI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2004 n°2276273 - Publication au BOPI 2004-11-30
Inscription le 31 mai 2000 - Changement de dénomination n°301326 - Publication au BOPI 2000-05-31
Inscription le 6 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340662 - Publication au BOPI 2002-02-06
Inscription le 31 mai 2000 - Changement de dénomination n°301327 - Publication au BOPI 2000-05-31
Inscription le 31 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301329 - Publication au BOPI 2000-05-31
Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20
Inscription le 6 décembre 2012 - Changement d'adresse n°590046 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06