Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PRET-A-PORTER DE LA MAISON J. BOUCHARA
BOUCHARA CENTRALE D'ACHAT S.A.S.

Numéro de dépôt :
92409002
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2012

Présentation de la marque LE PRET-A-PORTER DE LA MAISON J. BOUCHARA

Déposée le 6 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUCHARA CENTRALE D'ACHAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PRET-A-PORTER DE LA MAISON J. BOUCHARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUCHARA CENTRALE D'ACHAT domicilié(e) 1, Rue de Mulhouse,75002 PARIS (dossier no 2216474) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 393 056 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUCHARA CENTRAL D'ACHAT S.A.S. domicilié(e) BP 197,29804 BREST CEDEX 09 (dossier no 2216474) - 29804 - France.

La marque LE PRET-A-PORTER DE LA MAISON J. BOUCHARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PRET-A-PORTER DE LA MAISON J. BOUCHARA est expirée depuis le 6 mars 2012.

BOUCHARA CENTRALE D'ACHAT a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHARA MAISON


BOUCHARA CENTRALE D'ACHAT S.A.S. - 1, Rue de Mulhouse,75002 PARIS (dossier no 2216474) - 75002 - France - SIREN 432393056


BOUCHARA CENTRAL D'ACHAT S.A.S. - BP 197,29804 BREST CEDEX 09 (dossier no 2216474) - 29804 - France


Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334244 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334243 - Publication au BOPI 2001-11-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2002 n°2216474 - Publication au BOPI 2002-03-04

Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312854 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334242 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334238 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334237 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334236 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334241 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334240 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334239 - Publication au BOPI 2001-11-05

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Inscription le 17 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503545 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-17

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits en ces matières non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage;paille de fer: verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes: couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.Publicité;gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnements de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placements.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).