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Marques déposées par BOUCHAIT Dominique
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Dominique BOUCHAIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dominique BOUCHAIT
BOUCHAIT Dominique

Numéro de dépôt :
3912387
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2022
Dominique BOUCHAIT de BOUCHAIT Dominique

Présentation de la marque Dominique BOUCHAIT

Déposée le 10 avril 2012 par BOUCHAIT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dominique BOUCHAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est BOUCHAIT Dominique domicilié(e) Lieu dit Loubet - 31210 - MONTREJEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CABINET JURIDIQUE COUTURIER-CJC, Société d'Avocats domicilié(e) 65 avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France.

La marque Dominique BOUCHAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 11 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dominique BOUCHAIT est expirée depuis le 10 avril 2022.


BOUCHAIT Dominique - Lieu dit Loubet - 31210 - MONTREJEAU - France


SELAS CABINET JURIDIQUE COUTURIER-CJC, Société d'Avocats - 65 avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Errata de l'enregistrement - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 25 juillet 2012 - Concession de licence n°579818 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-25

Inscription le 25 novembre 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°613660 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-25

Barattes à beurre.

Coutellerie, fourchettes et cuillers.

Appareils de cuisson ; cave à fromage réfrigérée.

Produits pour l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Ustensiles ou récipients pour la cuisine ; récipients et contenants à fromage ; vaisselle.