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Marques déposées par monsieur BOUCHACOURT DENIS
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CUVEE AMMONITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE AMMONITE
M BOUCHACOURT DENIS

Numéro de dépôt :
99826327
Date de dépôt :
24/11/1999
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
24/11/2009

Présentation de la marque CUVEE AMMONITE

Déposée le 24 novembre 1999 par monsieur BOUCHACOURT DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CUVEE AMMONITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est monsieur BOUCHACOURT DENIS domicilié(e) LES GERBEAUX, SOLUTRE POUILLY, 71960 PIERRECLOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M BOUCHACOURT DENIS - France.

La marque CUVEE AMMONITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE AMMONITE est expirée depuis le 24 novembre 2009.

BOUCHACOURT DENIS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE FEUILLE DE LAURIER


M BOUCHACOURT DENIS - LES GERBEAUX, SOLUTRE POUILLY, 71960 PIERRECLOS - France


M BOUCHACOURT DENIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Vins d'AOC.