Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE COMBREMONT
Numéro de dépôt :
1228668
Date de dépôt :
15/02/1983
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
15/02/1993
Présentation de la marque DOMAINE DE COMBREMONT
Déposée le 15 février 1983 par BOUCHACOURT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE COMBREMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE COMBREMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE COMBREMONT est expirée depuis le 15 février 1993.
BOUCHACOURT Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29