Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BOUCHACOURT ALAIN
/
DOMAINE DE COMBE REMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE COMBE REMONT
BOUCHACOURT ALAIN

Numéro de dépôt :
3190006
Date de dépôt :
11/10/2002
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)
Date d'expiration :
11/10/2012
DOMAINE DE COMBE REMONT de BOUCHACOURT ALAIN

Présentation de la marque DOMAINE DE COMBE REMONT

Déposée le 11 octobre 2002 par BOUCHACOURT ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « DOMAINE DE COMBE REMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est BOUCHACOURT ALAIN domicilié(e) COMBE REMONT,69840 CHENAS - 69840 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCHACOURT ALAIN domicilié(e) COMBE REMONT,69840 JULIENAS - 69840 - France.

La marque DOMAINE DE COMBE REMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE COMBE REMONT est expirée depuis le 11 octobre 2012.


BOUCHACOURT ALAIN - COMBE REMONT,69840 CHENAS - 69840 - France


BOUCHACOURT ALAIN - COMBE REMONT,69840 JULIENAS - 69840 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Vin appellation d'origine contrôlée chenas provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de combe remont