Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le castor vert
M. BOUCHAARA KARIM
M. BOURNET FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3965611
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/12/2022
Le castor vert de BOUCHAARA KARIM

Présentation de la marque Le castor vert

Déposée le 3 décembre 2012 par monsieur BOUCHAARA KARIM et monsieur BOURNET FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Le castor vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Les déposants sont monsieur BOUCHAARA KARIM domicilié(e) 13 RUE DES NOBLES - 31540 - SAINT FELIX LAURAGAIS - France et monsieur BOURNET FRANCOIS domicilié(e) 29 RUE DE L'AMBRE - 31650 - SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUCHAARA KARIM domicilié(e) 13 RUE DES NOBLES - 31540 - SAINT FELIX LAURAGAIS - France.

La marque Le castor vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965611.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le castor vert est expirée depuis le 3 décembre 2022.

BOUCHAARA KARIM a également déposé les autres marques suivantes : BIOJEST


M. BOUCHAARA KARIM - 13 RUE DES NOBLES - 31540 - SAINT FELIX LAURAGAIS - France

M. BOURNET FRANCOIS - 29 RUE DE L'AMBRE - 31650 - SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France


M. BOUCHAARA KARIM - 13 RUE DES NOBLES - 31540 - SAINT FELIX LAURAGAIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.