HCS HCS PARIS H.C.S. H.C.S. PARIS HCSPARIS H.C.S.PARIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur
HCS HCS PARIS H.C.S. H.C.S. PARIS HCSPARIS H.C.S.PARIS
M. BOUCHA BELKACEM
Numéro de dépôt :
4223171
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2025
Présentation de la marque HCS HCS PARIS H.C.S. H.C.S. PARIS HCSPARIS H.C.S.PARIS
Déposée le 4 novembre 2015 par monsieur BOUCHA BELKACEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HCS HCS PARIS H.C.S. H.C.S. PARIS HCSPARIS H.C.S.PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est monsieur BOUCHA BELKACEM domicilié(e) 146 Boulevard de Magenta - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUCHA BELKACEM domicilié(e) 146 Boulevard de Magenta - 75010 - PARIS - France.
La marque HCS HCS PARIS H.C.S. H.C.S. PARIS HCSPARIS H.C.S.PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HCS HCS PARIS H.C.S. H.C.S. PARIS HCSPARIS H.C.S.PARIS arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.
BOUCHA BELKACEM a également déposé les autres marques suivantes : H.C.S. PARIS
M. BOUCHA BELKACEM - 146 Boulevard de Magenta - 75010 - PARIS - France
M. BOUCHA BELKACEM - 146 Boulevard de Magenta - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HCS HCS PARIS H.C.S. H.C.S. PARIS HCSPARIS H.C.S.PARIS"