Marque enregistrée - Marque en vigueur

HCS HCS PARIS H.C.S. H.C.S. PARIS HCSPARIS H.C.S.PARIS
M. BOUCHA BELKACEM

Numéro de dépôt :
4223171
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2025
HCS HCS PARIS H.C.S. H.C.S. PARIS HCSPARIS H.C.S.PARIS de BOUCHA BELKACEM

Présentation de la marque HCS HCS PARIS H.C.S. H.C.S. PARIS HCSPARIS H.C.S.PARIS

Déposée le 4 novembre 2015 par monsieur BOUCHA BELKACEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HCS HCS PARIS H.C.S. H.C.S. PARIS HCSPARIS H.C.S.PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est monsieur BOUCHA BELKACEM domicilié(e) 146 Boulevard de Magenta - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUCHA BELKACEM domicilié(e) 146 Boulevard de Magenta - 75010 - PARIS - France.

La marque HCS HCS PARIS H.C.S. H.C.S. PARIS HCSPARIS H.C.S.PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HCS HCS PARIS H.C.S. H.C.S. PARIS HCSPARIS H.C.S.PARIS arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.

BOUCHA BELKACEM a également déposé les autres marques suivantes : H.C.S. PARIS


M. BOUCHA BELKACEM - 146 Boulevard de Magenta - 75010 - PARIS - France


M. BOUCHA BELKACEM - 146 Boulevard de Magenta - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.