Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BOUCHA BELKACEM
/
H.C.S. PARIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

H.C.S. PARIS
M. BOUCHA BELKACEM

Numéro de dépôt :
4221250
Date de dépôt :
28/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2025
H.C.S. PARIS de BOUCHA BELKACEM

Présentation de la marque H.C.S. PARIS

Déposée le 28 octobre 2015 par monsieur BOUCHA BELKACEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « H.C.S. PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est monsieur BOUCHA BELKACEM domicilié(e) 146 BOULEVARD DE MAGENTA - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUCHA BELKACEM domicilié(e) 146 BOULEVARD DE MAGENTA - 75010 - PARIS - France.

La marque H.C.S. PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.C.S. PARIS arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.

BOUCHA BELKACEM a également déposé les autres marques suivantes : HCS HCS PARIS H.C.S. H.C.S. PARIS HCSPARIS H.C.S.PARIS


M. BOUCHA BELKACEM - 146 BOULEVARD DE MAGENTA - 75010 - PARIS - France


M. BOUCHA BELKACEM - 146 BOULEVARD DE MAGENTA - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.