Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE NIOTON
Numéro de dépôt :
1616926
Date de dépôt :
18/07/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
18/07/2000
Présentation de la marque DOMAINE DE NIOTON
Déposée le 18 juillet 1990 par monsieur BOUCAUD Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE NIOTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE NIOTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE NIOTON est expirée depuis le 18 juillet 2000.
BOUCAUD Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09