Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'EFFLEURE DU MAL
BOUCAN CONCEPT, SAS

Numéro de dépôt :
4224655
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/11/2025
L\'EFFLEURE DU MAL de BOUCAN CONCEPT

Présentation de la marque L'EFFLEURE DU MAL

Déposée le 10 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUCAN CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'EFFLEURE DU MAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUCAN CONCEPT domicilié(e) 4a rue du moulin - 67390 - MACKENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCAN CONCEPT, M. bouchet frederic domicilié(e) 4a rue du moulin - 67390 - MACKENHEIM - France.

La marque L'EFFLEURE DU MAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EFFLEURE DU MAL arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.


BOUCAN CONCEPT, SAS - 4a rue du moulin - 67390 - MACKENHEIM - France


BOUCAN CONCEPT, M. bouchet frederic - 4a rue du moulin - 67390 - MACKENHEIM - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure.