Marque enregistrée - Marque en vigueur

Villa Cornélia
BOUCABEILLE, SARL

Numéro de dépôt :
4141823
Date de dépôt :
15/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2024
Villa Cornélia de BOUCABEILLE

Présentation de la marque Villa Cornélia

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUCABEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Villa Cornélia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUCABEILLE domicilié(e) x RD 614 - 66550 - CORNEILLA LA RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 614 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCABEILLE, M. Jean BOUCABEILLE domicilié(e) x RD 614 - 66550 - CORNEILLA LA RIVIERE - France.

La marque Villa Cornélia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villa Cornélia arrivera à expiration en date du 15 décembre 2024.

BOUCABEILLE a également déposé les autres marques suivantes : MONTE NERO , Le bon sauvage , amethyst , DOMAINE BOUCABEILLE , Abbé Marcé , VILLA CORNEILLA , LES ORRIS


BOUCABEILLE, SARL - x RD 614 - 66550 - CORNEILLA LA RIVIERE - France - SIREN 483614079


BOUCABEILLE, M. Jean BOUCABEILLE - x RD 614 - 66550 - CORNEILLA LA RIVIERE - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.