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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUCABEILLE
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VILLA CORNEILLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLA CORNEILLA
BOUCABEILLE, SARL

Numéro de dépôt :
4005553
Date de dépôt :
17/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2023
VILLA CORNEILLA de BOUCABEILLE

Présentation de la marque VILLA CORNEILLA

Déposée par voie électronique le 17 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUCABEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLA CORNEILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUCABEILLE domicilié(e) Route départementale 614 - 66550 - CORNEILLA LA RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 614 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCABEILLE, M. jean Boucabeille domicilié(e) Route départementale 614 - 66550 - CORNEILLA LA RIVIERE - France.

La marque VILLA CORNEILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA CORNEILLA est expirée depuis le 17 mai 2023.

BOUCABEILLE a également déposé les autres marques suivantes : MONTE NERO , Le bon sauvage , amethyst , DOMAINE BOUCABEILLE , Villa Cornélia , Abbé Marcé , LES ORRIS


BOUCABEILLE, SARL - Route départementale 614 - 66550 - CORNEILLA LA RIVIERE - France - SIREN 483614079


BOUCABEILLE, M. jean Boucabeille - Route départementale 614 - 66550 - CORNEILLA LA RIVIERE - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.