M. BOUBLIL Stéphane, Agissant pour le compte de la société Le Bonbon Français en cours de formation
Numéro de dépôt :
4202004
Date de dépôt :
05/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/08/2025
Présentation de la marque Le Bonbon Français
Déposée le 5 août 2015 par monsieur BOUBLIL Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le Bonbon Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-35 du 28 août 2015.
Le déposant est monsieur BOUBLIL Stéphane domicilié(e) 20 Rue du Pont aux Choux - 75003 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUBLIL Stéphane domicilié(e) 20 Rue du Pont aux Choux - 75003 - PARIS - France.
La marque Le Bonbon Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bonbon Français arrivera à expiration en date du 5 août 2025.
BOUBLIL Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : Erable
M. BOUBLIL Stéphane, Agissant pour le compte de la société Le Bonbon Français en cours de formation - 20 Rue du Pont aux Choux - 75003 - PARIS - France
M. BOUBLIL Stéphane - 20 Rue du Pont aux Choux - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686014 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées.
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