Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVROTINE
Monsieur BOUBEKEUR KRIM

Numéro de dépôt :
1560874
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/1999

Présentation de la marque CHEVROTINE

Déposée le 14 novembre 1989 par monsieur BOUBEKEUR KRIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVROTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOUBEKEUR KRIM domicilié(e) 76 rue Eugène Pons, 69004 LYON - France.

La marque CHEVROTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVROTINE est expirée depuis le 14 novembre 1999.


Monsieur BOUBEKEUR KRIM - 76 rue Eugène Pons, 69004 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Tissus et produits textiles.vêtements, chaussures. boutons

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.