Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INDECENSE.JOLICONE
M. Bouaziz Hassouna

Numéro de dépôt :
3998401
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/04/2023
L\'INDECENSE.JOLICONE de Bouaziz Hassouna

Présentation de la marque L'INDECENSE.JOLICONE

Déposée le 15 avril 2013 par monsieur Bouaziz Hassouna auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'INDECENSE.JOLICONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur Bouaziz Hassouna domicilié(e) 10 rue Robert Cahen - 78220 - VIROFLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bouaziz Hassouna domicilié(e) 10 rue Robert Cahen - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque L'INDECENSE.JOLICONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998401.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INDECENSE.JOLICONE est expirée depuis le 15 avril 2023.

Bouaziz Hassouna a également déposé les autres marques suivantes : KI-PACK


M. Bouaziz Hassouna - 10 rue Robert Cahen - 78220 - VIROFLAY - France


M. Bouaziz Hassouna - 10 rue Robert Cahen - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.