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Marques déposées par monsieur BOUAYAD MOUNACH
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TOUTIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTIE
M. BOUAYAD MOUNACH

Numéro de dépôt :
4077586
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2024
TOUTIE de BOUAYAD MOUNACH

Présentation de la marque TOUTIE

Déposée par voie électronique le 20 mars 2014 par monsieur BOUAYAD MOUNACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est monsieur BOUAYAD MOUNACH domicilié(e) VALLÉE VIOLETTE, 2 JARDIN MONTREUIL BELLAY - 37300 - JOUÉE LES TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUAYAD MOUNACH domicilié(e) VALLÉE VIOLETTE, 2 JARDIN MONTREUIL BELLAY - 37300 - JOUÉE LES TOURS - France.

La marque TOUTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077586.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTIE est expirée depuis le 20 mars 2024.


M. BOUAYAD MOUNACH - VALLÉE VIOLETTE, 2 JARDIN MONTREUIL BELLAY - 37300 - JOUÉE LES TOURS - France


M. BOUAYAD MOUNACH - VALLÉE VIOLETTE, 2 JARDIN MONTREUIL BELLAY - 37300 - JOUÉE LES TOURS - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

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