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Marques déposées par monsieur BOUAYAD MICHEL (citoyen français
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AMNISTIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMNISTIE
MONSIEUR BOUAYAD MICHEL (citoyen français)

Numéro de dépôt :
1499169
Date de dépôt :
21/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2008

Présentation de la marque AMNISTIE

Déposée le 21 novembre 1988 par monsieur BOUAYAD MICHEL (citoyen français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMNISTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOUAYAD MICHEL (citoyen français domicilié(e) 119 AVENUE DE MALAKOFF, 75116 PARIS (dossier no 2125397) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2125397) - France.

La marque AMNISTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMNISTIE est expirée depuis le 21 novembre 2008.


MONSIEUR BOUAYAD MICHEL (citoyen français) - 119 AVENUE DE MALAKOFF, 75116 PARIS (dossier no 2125397) - France


cabinet beau de loménie - (dossier no 2125397) - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 1998 n°2125397 - Publication au BOPI 1998-09-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

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