CATALOGUE DES EQUIPEMENTS FERROVIAIRES
Présentation de la marque CATALOGUE DES EQUIPEMENTS FERROVIAIRES
Déposée le 3 octobre 1995 par BOUARROUDJ RACHID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATALOGUE DES EQUIPEMENTS FERROVIAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CATALOGUE DES EQUIPEMENTS FERROVIAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591098.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATALOGUE DES EQUIPEMENTS FERROVIAIRES est expirée depuis le 3 octobre 2005.
BOUARROUDJ RACHID a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45